Association Dotclear — Révision des statuts — épisode 3

On va souffler un peu avant un autre gros morceau la prochaine fois au sujet des organes de l’association. Un seul article des statuts aujourd’hui, qui ne devrait a priori pas franchement bouger :

Article 9

Article IX – Ressources

Les ressources de l’association comprennent :

le montant des droits d’entrée et des cotisations,
les subventions de toutes sortes, conformément à la législation en vigueur,
les dons manuels,
les aides notamment financières qui peuvent être mises à la disposition de l’association par toute personne physique ou morale,
les revenus de ses biens,
les ressources créées à titre exceptionnel et, s’il y a lieu, avec l’agrément de l’autorité compétente ( quêtes, conférences, tombolas, réunions, spectacles, etc., autorisés au profit de l’association),
les ventes faites aux membres,
les produits des ventes de biens ou des prestations de services,
les produits de la propriété industrielle,
et toutes autres ressources autorisées par la loi.

On ne va pas s’empêcher de permettre tout ça question ressources ; reste à voir s’il faut simplifier en ne conservant par exemple que la dernière ligne remaniée ainsi : « Les ressources de l’association comprennent toutes celles autorisées par la loi. ».

À vous de me dire…

Sachant que pour l’instant, les seules ressources qu’on ait jamais eues sont les adhésions et les dons.

Ou alors on supprime carrément cet article, a priori rien n’oblige de le mentionner dans les statuts !

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